Mentions
légales

Conception / Rédaction du site ​

SARL DE LA FOURCHE A LA FOURCHETTE

Siège social : 6 impasse de la prairie – 45120 Châlette sur Loing

Contact email : delafourchealafourchette.bio@gmail.com
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR19 905 062 865
Directeur de la publication : M. Sampé Guillaume

 

Hébergeur du site 

  • Wix Online Platform Limited 

  • Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

  • Téléphone : Veuillez cliquer ici

 

Termes et conditions générales d’utilisation
Vous êtes sur le site web www.delafourche-alafourchette.com. Cette page, et les documents qui y sont mentionnés, précise quels sont les termes et conditions de navigation. La SARL De la fourche à la fourchette peut modifier ces conditions à tout moment et vous invite donc à les consulter régulièrement.

 

Acceptation
L’information et le contenu proposés dans le site Web sont fournis sous réserve des termes et conditions suivantes : votre accès à ce site Web et son utilisation constitue une acceptation complète de ces termes et conditions.

Objet du site Web
Le présent site est destiné à fournir des informations relatives à la SARL De la fourche à la fourchette, ses activités, ses solutions et ses services. Les informations diffusées constituent une présentation des activités et ne sont pas contractuelles. Pour conclure toute forme d’accord contractuel, veuillez contacter directement la société.

Garantie et responsabilité
Les informations fournies sur ce site sont gratuites et proposées uniquement à titre informatif ; elles ne créent pas de relation commerciale ou professionnelle entre la SARL De la fourche à la fourchette et vous. Votre utilisation des informations fournies sur ce site, ou de tout site ou service lié à ce site, est de votre responsabilité.

Bien que la SARL De la fourche à la fourchette mette tout en œuvre pour inclure des informations exactes et à jour sur ce site Web, il peut tout de même contenir des inexactitudes, des informations obsolètes ou des carences. Par conséquent, SARL De la fourche à la fourchette ne donne aucune garantie formelle quant à l’exactitude ou l’exhaustivité de toute information contenue sur ce site. De plus, SARL De la fourche à la fourchette n’assume aucune responsabilité, obligation ou engagement pour toute erreur ou omission dans le contenu de ce site.

Accès au site
Le site www.delafourche-alafourchette.com est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. La SARL De la fourche à la fourchette ne saurait toutefois, être tenue pour responsable des discontinuités du site et de ses services, qu’elles soient volontaires ou non. En outre, pour des raisons de maintenance, la SARL De la fourche à la fourchette pourra interrompre son site.
La SARL De la fourche à la fourchette met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services.

Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du réseau ou du serveur n’engage pas la responsabilité de la SARL De la fourche à la fourchette.

L’accès aux services du site peut à tout moment faire l’objet d’une interruption, d’une suspension, d’une modification sans préavis pour une maintenance ou pour tout autre cas. Le visiteur du site s’oblige à ne réclamer aucune indemnisation suite à l’interruption, à la suspension ou à la modification du service.

 

Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise la technologie WIX.

La SARL De la fourche à la fourchette ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus, et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
La SARL De la fourche à la fourchette ne garantit en aucun cas l’accès continu au site ainsi que la sécurité du site et l’absence de virus ou d’autres hôtes indésirables (y compris dans les éléments du site et dans les informations qui y sont incorporées).

 

Liens hypertextes
Ce site Web peut fournir des liens vers des sites Web de tiers qui ne sont pas gérés ou contrôlés par la SARL De la fourche à la fourchette. Ces liens sont fournis pour votre commodité et n’impliquent pas l’approbation ou la validation par la SARL De la fourche à la fourchette des sites liés. La SARL De la fourche à la fourchette n’est donc pas responsable de leur contenu ni des pages hors site ou de tout autre site lié à ces sites tiers.

Propriété intellectuelle et contrefaçons
Ce site est protégé par des droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de la SARL De la fourche à la fourchette. Tout matériel qu’il contient, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, informations, motifs, logos, designs et bases de données, images, sons, vidéos, logos, icônes ou code html est protégé par la loi sur la propriété intellectuelle et reste la propriété de la SARL De la fourche à la fourchette. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la SARL De la fourche à la fourchette. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient, à des fins commerciales, sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Crédits Photos
Tous droits réservés à La SARL De la fourche à la fourchette.

Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.delafourche-alafourchette.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.